Mentions légales

DROIT D'AUTEUR / COPYRIGHT :

ACTUS - Cabinet conseil en mobilier urbain

CONCEPTION / CRÉATION / RÉALISATION :

Mediapilote

Agence Conseil en Communication

La Bécassière - 35760 MONTGERMONT

Mail : rennes@mediapilote.com


Tel : +33 (0)2 23 20 71 05


PHOTOGRAPHIES : droits détenus par ACTUS - Cabinet Conseil en mobilier urbain.

CE SITE INTERNET EST ÉDITÉ PAR :

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : ACTUS mobilier urbain - Madame Stéphanie Le Guyader Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter :

HÉBERGEMENT :

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société Medialibs. La société ACTUS mobilier urbain a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société ACTUS mobilier urbain.

L'ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société ACTUS mobilier urbain. La dénomination ACTUS mobilier urbain, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de la société ACTUS mobilier urbain est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents. L'ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

À ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la société ACTUS mobilier urbain. Les informations que nous vous demandons lors de votre prise de contact sont nécessaires à notre société.

Elles sont enregistrées dans notre fichier de clients et peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification auprès de notre service clientèle : Ces informations sont destinées à la société ACTUS mobilier urbain. Nous pouvons être amenés à utiliser ces informations à des fins d'informations et de propositions commerciales concernant nos produits. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à :

ACTUS mobilier urbain, ZA des Landelles - Rue de la Longueraie - 35520 MELESSE - tél.: 02 99 13 27 27 - fax : 02 99 13 27 28